- Arrêté N°1273 du 28/12/2015 fixant la liste des prestations de services et/ou d’expertises réalisées par l’établissement public à caractère scientifique et technologique
- Circulaire N°02 du 20 02 2018 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des projets de Recherche Formation Universitaire (PRFU)
- Décret exécutif 08-130 portant statut particulier de l’enseignant chercheur
- decret executif 08-131 poratnt statut particulier du chercheur permanent
- -Décret exécutif n°08-237 correspondant au 27 juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement du conseil national de la recherche scientifique et technique.
- Décret exécutif n°10-232 du 02 octobre 2010 fixant les conditions d'exercice des activités de recherche par l'enseignant chercheur
- -Décret exécutif n°13-109 correspondant au 17 mars 2013 fixant les modalités de création et de fonctionnement de l'équipe de recherche.
- -Décret exécutif n°99-243 du 31 octobre 1999 fixant l'organisation et de fonctionnement des comités sectoriels permanents de recherche scientifique
- -Décret exécutif n°99-244 correspondant au 31 octobre 1999 fixant les règles de création, d'organisation et de fonctionnement du laboratoire de recherche.
- -Décret exécutif n°99-257 correspondant au 16 novembre 1999 fixant les modalités de création, d'organisation et de fonctionnement des unités de recherche.
- -Décret exécutif n°99-258 du novembre 1999 fixant les modalités d'exercice du contrôle financier a posteriori sur l'établissement public scientifique
- Plagiat Arrêté N°933 du 28 Juillet 2016 – Ar
- Plagiat Arrêté N°933 du 28 Juillet 2016 – Fr