Recherche Scientifique Non classé Arrêté N°1273 du 28/12/2015 fixant la liste des prestations de services et/ou d’expertises réalisées par l’établissement public à caractère scientifique et technologique Circulaire N°02 du 20 02 2018 relative à la procédure de recevabilité et de gestion des projets de Recherche Formation Universitaire (PRFU) Décret exécutif 08-130 portant statut particulier de l’enseignant chercheur decret executif 08-131 poratnt statut particulier du chercheur permanent -Décret exécutif n°08-237 correspondant au 27 juillet 2008 fixant la composition et le fonctionnement du conseil national de la recherche scientifique et technique.